Mariee qui regarde au ciel dans la place du pantheon a Rome. elle est habillee avec une robe de mariee en dentelle, un collier ras de cou en perles de culture et des boucles d'oreilles pendantes en perles

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente

Ce site web est exploité par Atelier Lilac. Partout sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à Atelier Lilac. Ce site web, y compris l'ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par Atelier Lilac à l'utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.

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Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Le site accessible par les url suivants : www.atelierlilac.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Atelier Lilac. Atelier Lilac ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu'un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des changements effectués dans le but de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d'appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n'affecteront aucunement ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.

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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur le jour de la prise de commande. Ils sont libellés en Euros. La T.V.A est non applicable conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition (port, emballage et confection du colis selon les montants en vigueur) qui sont alors facturés en supplément du prix des articles achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur. En revanche tous droits de douane ou autres taxes locales susceptibles d’être exigibles, sont à la seule charge de l’Acheteur et sous sa responsabilité. maisonsabben.com se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par l’Acheteur.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits à n'importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Atelier Lilac ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Atelier Lilac

SECTION 6 - IDENTIFICATION PRÉALABLE

Pour passer une commande, l'Acheteur doit s'identifier avec son adresse email et son mot de passe. Pour toute première commande, l'Acheteur devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.

Les informations énoncées par l’Acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Atelier Lilac ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.

SECTION 7 - LIVRAISON ET RETOUR

Apres confirmation de la commande, Atelier Lilac s'engage à livrer par le biais de LA POSTE OU UPS, toutes les références commandées par l'Acheteur et ce dans un délai maximum "ouvrables en France" notifié sur la fiche produit des articles composants la commande effectuée par l'Acheteur (sauf mention contraire spécifiée sur le site, périodes de congé, périodes de salons professionnels ou périodes de forte activité).

Perte et/ou Vols :

Vérifié l'état du colis avant réception et vérification du contenu. En cas de perte ou vol votre achat durant le transport. Le remboursement ce fera uniquement sur présentation du bon de réserve : notification du colis endommagé ou ouvert.

Nous vous recommandons de refusé tout colis ouvert ou endommagé par la transporteur.

Loi du transport :

Sans notification de réserve votre part faite à la réception d'un colis endommagé ou colis ouvert au transporteur, aucun remboursement ne sera effectué.

Retour :

Les frais de retour des articles, qu'ils soient liés à un échange ou à un remboursement, sont à la charge du client. Cela inclut les coûts d'expédition et tout autre frais associé au renvoi des produits.

Responsabilité en cas de non-livraison du colis

Il est important de noter que la responsabilité de Atelier Lilac prend fin une fois que le colis est remis au transporteur désigné pour la livraison, notamment La Poste, Colissimo ou UPS. Il en est de même en ce qui concerne les frais de douanes pour les DOM-TOM et les envois à l'étranger. Si, malheureusement, le colis ne parvient pas à être livré, en dépit des meilleurs efforts de la société, Atelier Lilac ne pourra être tenu responsable de cette situation, dès lors que le colis aura été remis au transporteur. Certaines circonstances échappent au contrôle de Atelier Lilac, telles que des retards logistiques, des incidents de livraison, le cas de perte du colis, le retour du colis, les dégradations ou des conditions climatiques imprévues. Il est important de fournir des informations de livraison précises et exactes lors de la passation de votre commande. Atelier Lilac décline toute responsabilité en cas d'erreur dans les informations que vous nous avez communiquées, telles que l'adresse de livraison ainsi que le numéro indiqué, le code postal, le nom figurant sur la boîte aux lettres, le numéro de téléphone et l’adresse-mail. Assurez-vous donc de vérifier attentivement toutes les informations fournies avant de finaliser votre commande.Veillez à suivre votre colis grâce au numéro de suivi fourni une fois l'expédition effectuée. Si des problèmes ou des inquiétudes sont rencontrés concernant la livraison, n'hésitez pas à contacter Atelier Lilac à

team@atelierlilac.com Tout sera mis en oeuvre pour vous aider et vous accompagner dans la résolution. Atelier Lilac tient à vous remercier de votre compréhension et de votre confiance. Et s’efforce continuellement d'améliorer le service afin d’offrir une expérience d'achat dès plus agréable.

SECTION 8 - REMBOURSEMENT

Nous faisons le nécessaire pour satisfaire la cliente mais si toutefois, les articles ne convenaient pas, la client a la possibilité conformément à la législation de retourner les articles commandés dans un délai de 14 jours calendriers (dimanche et jours fériés compris) à compter de leur réception, dans leur état et emballage d’origine. Les bijoux ne devront pas avoir été portés.

Pour des questions d'hygiène, les boucles d'oreilles ne sont ni reprises, ni échangées.

Attention, aucun article ne sera remboursé ni échangé passé ce délai. Le client doit prendre en compte que cela s'applique également dans le cas ou l'essayage a eu lieu plusieurs semaines après l'expédition de sa commande.

Les articles dont le mariage est compris durant le délai de rétractation ne pourront être remboursés.

Atelier Lilac procèdera au remboursement sous 30 jours. Cependant, les frais d'envois ainsi que la commission de remboursement facturée par la plateforme (5%) ne seront pas remboursés et resteront à la charge du client.

En cas de perte ou détérioration du colis retourné, nous ne pourrons procéder au remboursement de la commande et l'acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.

Tout retour devra être préalablement signalé à Atelier Lilac par formulaire.

Le client fournira à Atelier Lilac une preuve de la réexpédition de sa commande (N° de Colissimo, N° de suivi …etc)

Attention! les personnalisations et créations particulières ou sur-mesures ne peuvent en aucun cas être remboursées. (ex: bijoux ou tenues créés aux mesures de la cliente et dans le coloris choisis par ses soins, réalisations sur mesure, réalisations sur croquis, changement de coloris etc...)

Le remboursement sera effectué a travers le compte de la carte bancaire ayant effectuée l'achat.

Echange de produit

L'Acheteur dispose également d'un délai de quatorze 14 jours pour demander un échange. L'Acheteur ne payera pas de frais de livraison sur la nouvelle commande échange. L'Acheteur peut retourner les Produits à Atelier Lilac par La Poste avec n° de suivi uniquement. Pour rappel, les frais de retour par La Poste restent à la charge de l’Acheteur et les Produits à échanger doivent être intacts, complets avec leur emballage.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 9 – OUTILS FACULTATIFS

Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à vos propres risques. En outre, il vous appartient de vous renseigner sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et accepter ces conditions.

Il se peut également qu'à l'avenir, nous proposions de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités à travers le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront aussi assujettis aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.

Amettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les interdits en matière d'utilisation.

SECTION 11 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés en vertu des lois de Toulouse, Haute-Garonne, 31000, France.

ARTICLE 12 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier notre site web de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder à notre site web et au Service ou à les utiliser après la publication de modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez celles-ci.

ARTICLE 13 – COORDONNÉES

Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à team@atelierlilac.com.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 – Identification de la société

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :

ATELIER LILAC
SARL au capital de 3 000 €
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 981 436 264

Siège social :
1 rue Guillaume de Mondran
31400 Toulouse – France

SIRET : 981 436 264 00015
TVA intracommunautaire : FR01981436264

Email : team@atelierlilac.com
Site internet : www.atelierlilac.com

Ci-après dénommée « Atelier Lilac »

Et toute personne physique procédant à un achat via le site internet www.atelierlilac.com, ci-après dénommée « le Client ».

Article 2 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Atelier Lilac sur le site www.atelierlilac.com.

Article 3 – Produits

Les produits proposés à la vente sont principalement :

bijoux de mariage
accessoires de cheveux de mariée
colliers de dos
sacs de mariage
jarretières
box pour la mariée

La majorité des produits proposés sont fabriqués à la main et sur commande dans l’atelier Atelier Lilac.

Les photographies et visuels présentés sur le site sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels. En raison du caractère artisanal des produits, de légères variations peuvent exister.

Article 4 – Personnalisation des produits

Une grande partie des créations Atelier Lilac peut faire l’objet de personnalisations (longueur, finitions, ajustements, etc.).

Les produits personnalisés :

ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement
peuvent être échangés selon les conditions prévues dans les présentes CGV

Toute commande personnalisée ne peut être annulée une fois la fabrication commencée.

Article 5 – Commande

Toute commande passée sur le site www.atelierlilac.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Une fois la commande validée et le paiement effectué, le Client reçoit un email de confirmation.

Atelier Lilac se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le Client.

Article 6 – Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont ajoutés lors de la validation de la commande et varient selon le transporteur sélectionné.

Article 7 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sur le site sont :

carte bancaire
Apple Pay
PayPal
autres moyens proposés par Shopify

Les transactions sont sécurisées via les systèmes de paiement de Shopify.

Article 8 – Délais de fabrication

La majorité des créations Atelier Lilac étant fabriquées à la main, un délai de fabrication est nécessaire.

Le délai moyen de fabrication est compris entre :

4 et 12 jours ouvrés

Ce délai est indicatif et peut varier selon l’activité de l’atelier.

Certains produits peuvent être disponibles en stock et expédiés plus rapidement.

ARTICLE 9 – LIVRAISON

Les commandes sont expédiées en France et à l’international.

Les transporteurs proposés peuvent notamment inclure :

Colissimo
UPS
FedEx
Chronopost

Les frais de livraison sont calculés selon la destination et le transporteur choisi au moment de la commande.

Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination et les éventuelles formalités douanières.

Atelier Lilac ne saurait être tenue responsable des retards directement imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté, sous réserve des dispositions légales applicables.

Pour les livraisons à destination de pays situés en dehors de l’Union européenne, des droits de douane, taxes d’importation ou autres frais locaux peuvent être exigés à l’arrivée du colis dans le pays de destination.

Ces éventuels frais sont indépendants d’Atelier Lilac et restent à la charge du Client. Ils ne sont pas inclus dans le prix de la commande ni dans les frais de livraison facturés par Atelier Lilac.

Le Client est invité à se renseigner auprès des autorités douanières ou fiscales de son pays afin de connaître les éventuels frais applicables avant de passer commande.

En cas de perte, de dommage ou d’incident survenu pendant le transport, le Client est invité à contacter Atelier Lilac dans les meilleurs délais afin qu’une vérification puisse être effectuée auprès du transporteur.

Le Client est également invité à vérifier l’état du colis au moment de sa réception et à signaler toute anomalie dans les meilleurs délais.

Article 10 – Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Toutefois, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés sur mesure.

Article 11 – Retours et échanges

Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation concernant les créations standards éligibles au retour.

Les créations retournées doivent être :

dans leur état d’origine ;
non portées et non utilisées ;
complètes et retournées dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de création non conforme, défectueuse ou d’erreur imputable à Atelier Lilac.

Exceptions au droit de retour et d’échange

Pour des raisons d’hygiène, les boucles d’oreilles ne peuvent être ni retournées ni échangées dès lors qu’elles ont été descellées ou leur emballage de protection ouvert après la livraison, sauf en cas de défaut ou de non-conformité.

De même, les créations réalisées sur mesure ou personnalisées selon les demandes du Client ne peuvent être ni retournées ni échangées. Sont notamment considérées comme personnalisées les créations ayant fait l’objet d’une modification spécifique à la demande du Client, telle qu’une modification de longueur, de composition, de finition ou de tout autre élément de la création.

Ces exclusions ne font pas obstacle aux garanties légales applicables en cas de défaut, de non-conformité ou d’erreur imputable à Atelier Lilac.

Article 12 – Remboursements

Lorsqu’un remboursement est accepté, celui-ci est effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit retourné.

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le Client.

Article 13 – Garantie

Les créations Atelier Lilac bénéficient d’une garantie de 6 mois à compter de la réception du produit.

Cette garantie couvre les défauts de fabrication.

Selon les cas, Atelier Lilac pourra proposer :

une réparation
un échange du produit

La garantie ne couvre pas :

l’usure normale
les dommages causés par une mauvaise utilisation
les chocs ou manipulations inadaptées.

Article 14 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.atelierlilac.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Atelier Lilac.

Toute reproduction, exploitation ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Article 15 – Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes.

Les données peuvent être traitées via les services Shopify.

Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

Toute demande peut être adressée à :

team@atelierlilac.com

Article 16 – Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Après démarche préalable écrite auprès de Atelier Lilac, le Client peut saisir le médiateur suivant :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
www.cm2c.net

Article 17 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Atelier Lilac.

Article 18 – Commandes liées à un événement (mariage)

Les créations Atelier Lilac sont fréquemment destinées à des événements spécifiques, notamment des mariages.

Il appartient au Client de s’assurer que les délais de fabrication et de livraison sont compatibles avec la date de son événement.

Lors de la commande, le Client est invité à anticiper les délais nécessaires à la fabrication artisanale et à la livraison.

Atelier Lilac ne saurait être tenue responsable d’une commande passée dans un délai trop proche de la date de l’événement.

En cas de besoin particulier ou de commande urgente, le Client est invité à contacter l’équipe Atelier Lilac avant de finaliser sa commande afin d’étudier la faisabilité.

Article 19 – Retards de livraison indépendants de Atelier Lilac

Les délais de livraison sont assurés par des transporteurs tiers.

Atelier Lilac ne peut être tenue responsable :

des retards de livraison imputables au transporteur
des perturbations liées au transport
des événements indépendants de sa volonté (grèves, conditions météorologiques, incidents logistiques, etc.)

Dans le cas où un produit serait commandé pour un événement spécifique, il est fortement recommandé au Client de prévoir une marge suffisante avant la date de l’événement.

Aucun remboursement ne pourra être exigé au titre d’un retard imputable au transporteur.

Article 20 – Entretien des bijoux et accessoires

Les créations Atelier Lilac sont réalisées de manière artisanale avec des matériaux délicats tels que perles, métaux précieux ou éléments décoratifs.

Afin de préserver la qualité et la durabilité des créations, il est recommandé :

d’éviter tout contact avec l’eau, les parfums et produits cosmétiques
de retirer les bijoux avant toute activité sportive ou physique
de manipuler les accessoires avec soin
de conserver les créations dans leur écrin ou leur pochette lorsqu’elles ne sont pas portées

Une mauvaise utilisation, un manque d’entretien ou des manipulations inadaptées peuvent altérer l’apparence ou la solidité des créations.

Ces situations ne sauraient engager la responsabilité de Atelier Lilac.