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MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.atelierlilac.com, est édité par :

ATELIER LILAC
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 3 000 €
Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 981 436 264

Siège social :
1 rue Guillaume de Mondran
31400 Toulouse – France

Numéro SIRET : 981 436 264 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01981436264

Directrices de la publication :
Susana Cadavid Perez
Manuela Cadavid Perez

Adresse email : team@atelierlilac.com
Site internet : www.atelierlilac.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : www.shopify.com

3. Accès au site

Le site www.atelierlilac.com a pour objet de présenter les activités de la société Atelier Lilac et de permettre la vente en ligne de bijoux et accessoires de mariage.

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.atelierlilac.com, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments visuels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive de Atelier Lilac, sauf mention contraire relative à certains contenus appartenant à des partenaires ou photographes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Atelier Lilac.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Atelier Lilac s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable :

  • des erreurs ou omissions présentes sur le site
  • des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site
  • d’une interruption temporaire ou permanente du site

L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Atelier Lilac ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.

La création de liens hypertextes vers le site www.atelierlilac.com est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à l’image ou à la réputation de Atelier Lilac.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, Atelier Lilac peut être amenée à collecter certaines données personnelles concernant les utilisateurs, notamment lors :

  • de la création d’un compte client
  • du passage d’une commande
  • de l’inscription à la newsletter
  • de l’utilisation du formulaire de contact

Les données susceptibles d’être collectées incluent notamment :

  • nom et prénom
  • adresse postale
  • adresse email
  • numéro de téléphone
  • informations nécessaires au traitement des commandes

Ces données sont nécessaires à la gestion des commandes, à la relation client et à l’amélioration des services proposés.

Les données sont principalement hébergées sur les infrastructures de Shopify, utilisées pour l’exploitation de la boutique en ligne.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit :

  • d’accès
  • de rectification
  • d’effacement
  • d’opposition
  • de limitation du traitement

concernant leurs données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés en contactant :

team@atelierlilac.com

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité du site.

8. Cookies

Le site www.atelierlilac.com utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience du site et d’optimiser les services proposés.

Ces cookies peuvent notamment être utilisés par :

  • Shopify
  • Google Analytics
  • Meta (Facebook / Instagram)

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société Atelier Lilac.

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